FEDERBELASTETER ELEKTRISCHER VERBINDER
Brevet européen · EP3635820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3635820
- Numéro de demande
- EP18813716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 13/24 (2006.01)H01R 12/78 (2011.01)H01R 12/91 (2011.01)H01R 13/625 (2006.01)H01R 24/86 (2011.01)H01R 107/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201715615470 06.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/036069 05.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/226702 13.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
FRANK, Ronald I.
Sharon, Massachusetts 02067, US
MESZAROS, James R.
Middleboro, Massachusetts 02346, US
GOULART, JR., George L.
Dighton, Massachusetts 02715, US
ISHAUG, Braden J.
Quincy, Massachusetts 02169, US
HENNEMUTH III, Robert G.
Franklin, Massachusetts 02038, US
SMITH, Michael D.
North Easton, Massachusetts 02356, US
YASHIN, Michael A.
Cranston, Rhode Island 02920, US
UDALL, Gordon J.
North Attleboro, Massachusetts 02760, US
MCNEVIN, Daniel R.
Norton, Massachusetts 02766, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.