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Brevet européen · EP3636148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636148
Numéro de demande
EP19194996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2013
Publié
15 avr. 2020
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/259 (2021.01)
A61B 5/282 (2021.01)
A61B 5/335 (2021.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
US 201261710768 P 07.10.2012
US 201313837748 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 4 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  5. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

RDS

IHU 1 place de l'Hôpital, 67000 Strasbourg, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Golda, George Stefan

El Granada, CA 94018, US

Moyer, Daniel Van Zandt

Menlo Park, CA 9402, US

Eletr, Sam

Kensington, CA 94707, US

O'Neil, Bruce

San Francisco, CA 94115, US

Marriott, Mark P.

Palo Alto, CA 94301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.