ROTIERENDES RAD UND ENERGIEGEWINNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3636462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636462
- Numéro de demande
- EP19202300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 23/04 (2006.01)B60C 23/06 (2006.01)B60B 21/12 (2006.01)H02N 2/18 (2006.01)H10N 30/30 (2023.01)
- Priorité
- US 201816158216 11.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
RAO, Sreenivasa
Tokyo 103-6128, JP
VIVEK, Vibhu
Tokyo 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.