PANNEAU DE CARROSSERIE COMPORTANT DES ÉLÉMENTS DE RIGIDIFICATION RAPPORTÉS

Brevet européen · EP3636472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636472
Numéro de demande
EP19202239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 5/04 (2006.01)
B60J 5/10 (2006.01)
Priorité
FR 1859413 11.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Compagnie Plastic Omnium

19 Boulevard Jules Carteret, 69007 Lyon, FR

Inventeur

MARTINEZ-ROBBE, Mylène

01150 Sainte-Julie, FR

ROZE, Bertrand

01150 Sainte-Julie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.