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Brevet européen · EP3636954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636954
- Numéro de demande
- EP18814090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 13/14 (2006.01)F16F 13/16 (2006.01)B60K 5/12 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017114183 09.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/000994 16.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/225289 13.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KOJIMA, Hiroshi
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.