DOPPELMESSER-SCHNEIDSYSTEM
Brevet européen · EP3637978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3637978
- Numéro de demande
- EP19752989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01D 34/135 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018118815 02.08.2018DE 102018119326 08.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070906 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/025798 06.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 12 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 12.02.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
58313 Herdecke, DE
51688 Wipperfürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.