NICHTKOVALENT ZUSAMMENGESETZTE BIOMATRIXSCHICHT
Brevet européen · EP3638313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638313
- Numéro de demande
- EP18730376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 47/69 (2017.01)A61K 47/60 (2017.01)A61K 47/61 (2017.01)A61K 47/64 (2017.01)C12N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17176355 16.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066145 18.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229304 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 26 mai 2026
Transféré
- Titulaire
- Denovomatrix GmbH, Tatzberg 47/49, 01307 Dresden, Allemagne → Saint-Gobain Performance Plastics Corporation, 20 Moores Road, Malvern, PA 19355, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 24 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
01069 Dresden, DE
01309 Dresden, DE
01309 Dresden, DE
55128 Mainz, DE
01309 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.