SYSTÈME AÉRODYNAMIQUE ACTIF AVEC ACTIONNEUR DÉPORTÉ
Brevet européen · EP3638531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638531
- Numéro de demande
- EP18735669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 11/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1755257 13.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051342 08.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229402 20.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
PARRA, Stéphane
69120 Vaulx-En-Velin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.