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Brevet européen · EP3639688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3639688
Numéro de demande
EP19204000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2019
Publié
22 avr. 2020
Délivré
5 janv. 2022
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/32 (2006.01)
A41D 13/015 (2006.01)
A43B 7/08 (2022.01)
Priorité
US 201862747766 P 19.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

TBL Licensing LLC

200 Domain Drive, Stratham, NH 03885, US

Inventeur

DULUDE, Ryan

Lee, NH 03861, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.