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Brevet européen · EP3640509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640509
Numéro de demande
EP19193993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2019
Publié
22 avr. 2020
Délivré
17 mars 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/087 (2006.01)
Priorité
IT 201800008399 06.09.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

GUIDETTI, Tiziano

28021 BORGOMANERO (NO), IT

CIMBERIO, Roberto

28010 AMENO FRAZ. VACCIAGO (NO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.