VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER ÖSE

Brevet européen · EP3640974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640974
Numéro de demande
EP19201398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
22 avr. 2020
Délivré
17 févr. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/48 (2006.01)
H01S 5/022 (2021.01)
B21J 5/02 (2006.01)
B21K 23/04 (2006.01)
B21D 28/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018196754 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

SHINKO ELECTRIC INDUSTRIES CO., LTD.

80, Oshimada-machi, Nagano-shi, Nagano 381-2287, JP

Inventeur

OUCHI, Masato

Nagano-shi, Nagano 381-2287, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.