ELÉMENT DE CICATRISATION DENTAIRE

Brevet européen · EP3641693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3641693
Numéro de demande
EP18730017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
FR 1755618 20.06.2017
FR 1756427 07.07.2017
FR 1760122 27.10.2017
FR 1761182 24.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/066135 18.06.2018
Publication PCT
WO2018/234249 27.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 17 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Euroteknika

726 rue du Général de Gaulle, 74700 Sallanches, FR

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

CALVAT, Benjamin

73400 Ugine, FR

LEGER, Théo

74700 Domancy, FR

LANCIEUX, Cédric

74700 Cordon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.