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Brevet européen · EP3641976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3641976
- Numéro de demande
- EP18746283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/12 (2006.01)B23K 9/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201715630720 22.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/054473 18.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234973 27.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
RAUDSEPP, Hannes Hugo
40277 Gothenburg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.