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Brevet européen · EP3642499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3642499
- Numéro de demande
- EP18750382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)F16C 33/14 (2006.01)F16C 11/06 (2006.01)F16C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017124813 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/070665 31.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/081082 02.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 20 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
81249 München, DE
86316 Friedberg, DE
35274 Kirchhain, DE
35392 Giessen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.