SPANNFUTTER FÜR WERKZEUGMASCHINEN
Brevet européen · EP3643436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3643436
- Numéro de demande
- EP19203570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2019
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018126070 19.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
72517 Sigmaringendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.