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Brevet européen · EP3643946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3643946
Numéro de demande
EP17914998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2017
Publié
29 avr. 2020
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/46 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/022926 21.06.2017
Publication PCT
WO2018/235212 27.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Harmonic Drive Systems Inc.

25-3, Minamioi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-0013, JP

Inventeur

KIYOSAWA, Yoshihide

Azumino-shi Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.