ORTSBESTIMMUNG MITHILFE DYNAMISCHER LANDMARKEN

Brevet européen · EP3644016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644016
Numéro de demande
EP18202128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2018
Publié
29 avr. 2020
Délivré
31 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/28 (2006.01)
B60W 30/095 (2012.01)
B60W 30/10 (2006.01)
G01S 17/58 (2006.01)
G01S 13/58 (2006.01)
G06T 7/73 (2017.01)
G05D 1/00 (2024.01)
G06V 20/56 (2022.01)
G01S 5/16 (2006.01)
G01S 13/931 (2020.01)
G01S 17/06 (2006.01)
G01S 19/48 (2010.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Zenuity AB

Konsert Strategy & IP Arvid Wallgrens backe 20, 413 46 Göteborg, SE

Inventeur

SCHINDLER, Andreas

417 24 Göteborg, SE

LIN SÖRSTEDT, Joakim

417 28 Göteborg, SE

GUSTAFSSON, Tony

436 39 Askim, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.