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Brevet européen · EP3644443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644443
- Numéro de demande
- EP18819724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/62 (2006.01)H01B 7/00 (2006.01)H01R 4/02 (2006.01)H01R 43/02 (2006.01)H01R 4/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017121107 21.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022056 08.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235637 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIDA, Sho
Tokyo 100-8322, JP
TACHIBANA, Akira
Tokyo 100-8322, JP
MITOSE, Kengo
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.