MOTORBETRIEBENES VENTIL

Brevet européen · EP3644478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644478
Numéro de demande
EP19203625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/08 (2006.01)
H02K 11/40 (2016.01)
H02K 37/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018199619 24.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

SANNOMIYA, Takashi

Tokyo, 193-0942, JP

SHIMIZU, Ryosuke

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.