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Brevet européen · EP3644481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644481
Numéro de demande
EP19000444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
29 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 17/16 (2006.01)
H02K 17/20 (2006.01)
H02K 3/32 (2006.01)
H02K 15/00 (2006.01)
H02K 3/30 (2006.01)
H02K 3/34 (2006.01)
Priorité
DE 102018008347 23.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

Kästle, Christoph

D-89077 Ulm, DE

Lieble, Michael

89269 Vöhringen, DE

Wolf, Michael

D-89077 Ulm, DE

Voggeser, Volker

D-89250 Senden, DE

Thumm, Gerhard

D-89155 Erbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.