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Brevet européen · EP3644624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644624
Numéro de demande
EP19204533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04R 1/40 (2006.01)
H04R 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018200307 24.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA CORPORATION

Yamaha Corporation

10-1, Nakazawa-cho Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken 430-8650, JP

Inventeur

Yamakawa, Takashi

Shizuoka-ken, 430-8650, JP

Ikegaya, Yuji

Shizuoka-ken, 430-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.