SUBSTRAT FÜR FLEXIBLE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3644690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644690
- Numéro de demande
- EP18819656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H05B 33/22 (2006.01)H10K 77/10 (2023.01)C23C 28/00 (2006.01)H01B 3/08 (2006.01)C03C 8/04 (2006.01)C03C 8/16 (2006.01)C03C 3/066 (2006.01)C23C 8/12 (2006.01)C23C 24/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017123379 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/023059 18.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235759 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NANBU, Kouji
Kudamatsu-shi Yamaguchi 744-8611, JP
MIYAZAKI, Toshihiko
Osaka-shi Osaka 531-8526, JP
MASUDA, Hirohisa
Osaka-shi Osaka 531-8526, JP
SHIMOMURA, Hiroshi
Osaka-shi Osaka 531-8526, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.