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Brevet européen · EP3644757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644757
Numéro de demande
EP18732120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A23L 2/385 (2006.01)
A23L 27/00 (2016.01)
Priorité
US 201762524722 P 26.06.2017
EP 17198375 25.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/067042 26.06.2018
Publication PCT
WO2019/002251 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BOUQUERAND, Pierre-Etienne

1211 Geneva 8

NORMAND, Valery

Plainsboro New Jersey 08530, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.