MISCHER MIT SICHERHEITSMECHANISMEN
Brevet européen · EP3644813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644813
- Numéro de demande
- EP18823686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 43/07 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)F16P 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201762527945 P 30.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/022620 15.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/005231 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SAPIRE, Colin
Los Angeles CA 90025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.