DRUCKER MIT EINEM BANDANTRIEB UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3645294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645294
- Numéro de demande
- EP18739588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 35/36 (2006.01)B41J 29/393 (2006.01)B41J 17/36 (2006.01)B41J 2/36 (2006.01)B41J 17/02 (2006.01)B41J 17/07 (2006.01)B41J 17/10 (2006.01)B41J 33/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201710351 28.06.2017GB 201710350 28.06.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051795 27.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002856 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
HART, Philip
Nuthall Nottingham NG6 8WB, GB
ELLIS, Jeremy
Nottingham Nottinghamshire NG7 2QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.