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Brevet européen · EP3645295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3645295
Numéro de demande
EP18739589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
22 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 35/36 (2006.01)
B41J 29/393 (2006.01)
B41J 17/36 (2006.01)
B41J 2/36 (2006.01)
B41J 17/02 (2006.01)
B41J 17/07 (2006.01)
B41J 17/10 (2006.01)
B41J 33/16 (2006.01)
Priorité
GB 201710350 28.06.2017
GB 201710351 28.06.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051796 27.06.2018
Publication PCT
WO2019/002857 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Videojet Technologies Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale, IL 60191, US

Inventeur

ELLIS, Jeremy

Nottingham Nottinghamshire NG7 2QP, GB

HART, Philip

Nuthall Nottingham NG6 8WB, GB

WALLEY, Gareth

Nottingham Nottinghamshire NG7 2QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.