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Brevet européen · EP3646067 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646067
Numéro de demande
EP18736850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 3/14 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
H10N 30/20 (2023.01)
G02C 7/08 (2006.01)
G02B 27/64 (2006.01)
Priorité
EP 17179006 30.06.2017
EP 17179023 30.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/067386 28.06.2018
Publication PCT
WO2019/002448 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 23 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

poLight ASA

Innlaget 5, 3185 Skoppum, NO

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KARTASHOV, Vladimir

3189 Horten, NO

CRAEN, Pierre

4053 Embourg, BE

TALLARON, Nicolas

69004 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.