SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE GESTION DE RISQUES DANS UN PROCESSUS
Brevet européen · EP3646255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3646255
- Numéro de demande
- EP18742713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 10/04 (2023.01)G06Q 50/04 (2012.01)
- Priorité
- FR 1756066 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067656 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002582 03.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
DE STEFANI, Jacopo
1160 Auderghem, BE
BONTEMPI, Gianluca
1950 Kraainem, BE
CAELEN, Olivier
1040 Etterbeek, BE
HATTAB, Dalila
59147 Gondecourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.