ELEKTROMECHANISCHES ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP3646453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646453
Numéro de demande
EP18746753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02K 53/00 (2006.01)
Priorité
SI 201700196 29.06.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/054615 22.06.2018
Publication PCT
WO2019/003070 03.01.2019
Langue du dépôt
slovène
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

METCON d.o.o.

Opekarska 10, 8250 Brezice, SI

Inventeur

PIRC VARGEC, Manca

8250 Brezice, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.