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Brevet européen · EP3646530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646530
Numéro de demande
EP18824169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 21/31 (2013.01)
G06F 21/33 (2013.01)
G06F 21/41 (2013.01)
Priorité
US 201762527213 P 30.06.2017
Demande PCT
PCT/CA2018/050791 27.06.2018
Publication PCT
WO2019/000092 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

AHMED, Muneer

Dublin California 94568, US

NARAYANA PRASAD KAKUMANI, Lakshmi

Northborough Massachusetts 01532, US

RAWAT, Harish

San Jose California 95131, US

THIRUVASAGAM, Rajakumar

Bangalore 560076, IN

GOPALDAS TOTALE, Sachin

Pleasanton California 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.