BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3646748 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646748
Numéro de demande
EP19201445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
TW 107138414 30.10.2018
TW 108123146 01.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 24 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Chen, Chin-Chu

No. 11-1, Lane 188, Gougye Road Zhonghe Village Longjing District, Taichung 43445, TW

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Chen, Chin-Chu

Taichung 43445, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.