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Brevet européen · EP3647119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647119
Numéro de demande
EP18810105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
22 déc. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 11/00 (2006.01)
B60R 7/04 (2006.01)
B60N 3/10 (2006.01)
E05F 3/18 (2006.01)
E05F 7/04 (2006.01)
B60R 1/00 (2022.01)
Priorité
JP 2017109729 02.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/021249 01.06.2018
Publication PCT
WO2018/221736 06.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Titulaire

NEWFREY LLC

Newfrey LLC

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

SHINODA, Yoshinori

Toyohashi-shi Aichi 4418540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.