ZELLKULTURVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3647407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647407
Numéro de demande
EP19754244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/02 (2006.01)
C12M 1/42 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
C12N 1/02 (2006.01)
B03C 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2018024689 15.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/005203 14.02.2019
Publication PCT
WO2019/160000 22.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 29 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

CHIBA Shunmei

Naha-shi, Okinawa 900-0005, JP

LEE Young-Jin

Seoul, KR

USHIFUSA Takaki

Kasuya-gun, Fukuoka 811-2205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.