HANDSCHUH-/PROTOKOLLIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3648047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3648047
Numéro de demande
EP18823032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06Q 10/0833 (2023.01)
G06Q 10/063 (2023.01)
G06Q 10/10 (2023.01)
G06Q 50/04 (2012.01)
B25J 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017123879 26.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/022234 11.06.2018
Publication PCT
WO2019/003886 03.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 21 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  5. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

OKADA, Yoshiaki

Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP

KAKUDA, Daisuke

Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP

MASUDOME, Jun

Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP

KAWASAKI, Koji

Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.