TRÖPFCHEN- UND/ODER BLASENERZEUGER
Brevet européen · EP3648878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648878
- Numéro de demande
- EP18733911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01F 23/232 (2022.01)B01F 23/41 (2022.01)B01F 33/3011 (2022.01)B01F 35/10 (2022.01)B01F 35/21 (2022.01)B01F 35/22 (2022.01)B01F 35/71 (2022.01)
- Priorité
- EP 17179585 04.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067960 03.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/007965 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 14 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
SCHEID, Benoit
1310 La Hulpe, BE
DEWANDRE, Adrien
5170 Profondeville, BE
VITRY, Youen
1050 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.