POLYETHYLENROHR
Brevet européen · EP3649189 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649189
- Numéro de demande
- EP18736892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)F16L 9/12 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17180079 06.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067893 03.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/007935 10.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
5082 Kaisten
92593 Levallois-Perret Cedex, FR
5082 Kaisten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.