KLAPPENBESCHLAG UND MÖBEL
Brevet européen · EP3649313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3649313
- Numéro de demande
- EP18735247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/46 (2006.01)E05F 5/10 (2006.01)E05F 1/10 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05D 15/40 (2006.01)E05D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017114775 03.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067154 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/007763 10.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
SCHAEL, Oliver
32278 Kirchlengern, DE
TASCHE, Michael
33659 Bielefeld, DE
ANDSCHUS, Stefan
32312 Lübbecke, DE
SOBOLEWSKI, Uwe
32257 Bünde, DE
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