DÄMPFER UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3649368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3649368
Numéro de demande
EP18742565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16F 13/30 (2006.01)
F04D 17/16 (2006.01)
F16F 15/023 (2006.01)
F16J 15/43 (2006.01)
F16F 15/027 (2006.01)
F16F 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 201710926 07.07.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/051902 05.07.2018
Publication PCT
WO2019/008369 10.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

EDWARDS LIMITED

Edwards Limited

Innovation Drive, Burgess Hill, Sussex RH15 9TW, GB

Inventeur

SMITH, Paul David

Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.