PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UNE ÉLECTRODE COMPRENANT UN SUPPORT, DES NANOTUBES DE CARBONE ALIGNÉS ET UN OXYDE MÉTALLIQUE DÉPOSÉ PAR VOIE OXYDANTE, LADITE ÉLECTRODE ET SES UTILISATIONS

Brevet européen · EP3649663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3649663
Numéro de demande
EP18752564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2018
Publié
13 mai 2020
Délivré
28 août 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 11/06 (2013.01)
H01G 11/36 (2013.01)
H01G 11/86 (2013.01)
C01B 32/162 (2017.01)
Priorité
FR 1756474 07.07.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/051708 06.07.2018
Publication PCT
WO2019/008299 10.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 3 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Université de Tours, 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050, 37020 Tours Cedex 1, France, Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25, rue Leblanc, 75015 Paris, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France, Université de Tours, 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050, 37020 Tours Cedex 1, France

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Université de Tours

60 rue du Plat d'Etain BP 12050, 37020 Tours Cedex 1, FR

Inventeur

TRAN VAN, François

37230 Fondettes, FR

PINAULT, Mathieu

94260 Fresnes, FR

PIBALEAU, Baptiste

91600 Savigny Sur Orge, FR

CHARON, Emeline

75013 Paris, FR

GHAMOUSS, Fouad

37300 Joues-Les-Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.