SYSTEM ZUR BETÄTIGUNG EINES MULCHKOPFES ODER ÄHNLICHES MITTELS EINES HYDRAULISCHEN MOTORS UND EINEM VERFAHREN ZUR MODIFIZIERUNG EINES HYDRAULISCHEN MOTORS MIT EINEM KIT

Brevet européen · EP3650693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650693
Numéro de demande
EP19207362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
13 mai 2020
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 11/00 (2006.01)
F04B 53/04 (2006.01)
F03C 1/00 (2006.01)
F04B 1/04 (2020.01)
F03C 1/04 (2006.01)
Priorité
IT 201800010097 07.11.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Seppi M. spa-AG

Zona Artigianale, 1, 39052 Caldaro, IT

Inventeur

SEPPI, Lorenz

39052 Caldaro, IT

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