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Brevet européen · EP3650717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3650717
Numéro de demande
EP19203280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2015
Publié
13 mai 2020
Délivré
26 avr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 45/02 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201462061345 P 08.10.2014
US 201514874871 05.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3M Center 2501 Hudson Road, Maplewood, MN55144-1000, US

Inventeur

Perner, Mr. Judd J.

Redwing, MN 55066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.