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Brevet européen · EP3650731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3650731
- Numéro de demande
- EP18828658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2018
- Publié
- 13 mai 2020
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 5/20 (2006.01)D06M 15/41 (2006.01)D06M 15/693 (2006.01)F16G 5/00 (2006.01)F16G 5/06 (2006.01)D06M 101/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017130977 04.07.2017JP 2018122265 27.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/025406 04.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/009339 10.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
MATSUMURA Hiroshi
Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP
TAMURA Masashi
Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP
NISHIYAMA Takeshi
Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP
MITSUTOMI Manabu
Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.