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Brevet européen · EP3651885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651885
- Numéro de demande
- EP18728106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017115645 12.07.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063915 28.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/011513 17.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
SATTLER, Andreas
81543 München, DE
MAYER, Stefan
86356 Neusäß, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.