ÜBERTRAGUNGS-ZWISCHENELEMENT

Brevet européen · EP3651991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3651991
Numéro de demande
EP18832121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
9 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/18 (2006.01)
B29C 65/50 (2006.01)
B41J 2/005 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
B29C 65/56 (2006.01)
B29C 65/72 (2006.01)
B29C 65/78 (2006.01)
B29C 65/82 (2006.01)
Priorité
US 201762532400 P 14.07.2017
US 201862641296 P 10.03.2018
US 201862679839 P 03.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2018/055126 11.07.2018
Publication PCT
WO2019/012456 17.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

CHECHIK, Helena

7621312 Rehovot, IL

LIVADERU, Shoham

7683400 Moshav Sitriyya, IL

BAR-ON, Matan

4528263Hod Hasharon, IL

ABAEV, Vadim

7136258 Lod, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.