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Brevet européen · EP3651991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3651991
- Numéro de demande
- EP18832121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2018
- Publié
- 20 mai 2020
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/50 (2006.01)B41J 2/005 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)B29C 65/56 (2006.01)B29C 65/72 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29C 65/82 (2006.01)
- Priorité
- US 201762532400 P 14.07.2017US 201862641296 P 10.03.2018US 201862679839 P 03.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055126 11.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/012456 17.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
CHECHIK, Helena
7621312 Rehovot, IL
LIVADERU, Shoham
7683400 Moshav Sitriyya, IL
BAR-ON, Matan
4528263Hod Hasharon, IL
ABAEV, Vadim
7136258 Lod, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.