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Brevet européen · EP3652472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3652472
Numéro de demande
EP18860394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 31/524 (2006.01)
Priorité
US 201715716798 27.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/037608 14.06.2018
Publication PCT
WO2019/067032 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

TapcoEnpro, LLC

16315 Market St., Channelview, TX 77530, US

Inventeur

MCCORKLE, Eric Dewayne

Channelview, Texas 77530, US

MEADOWS, Jeremy Lynn

Channelview, Texas 77530, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.