SENSOR-FRONTEND

Brevet européen · EP3652788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3652788
Numéro de demande
EP18749591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2018
Publié
20 mai 2020
Délivré
22 janv. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/116 (2013.01)
H04B 10/11 (2013.01)
H04B 10/112 (2013.01)
H04B 13/02 (2006.01)
Priorité
NL 2019224 11.07.2017
NL 2021279 10.07.2018
Demande PCT
PCT/NL2018/050468 11.07.2018
Publication PCT
WO2019/013629 17.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

FNV IP B.V.

Veurse Achterweg 10, 2264 SG Leidschendam, NL

Inventeur

VAN WEEREN, Dennis

2152 DE Nieuw Vennep, NL

JONGSMA, Arnoud Marc

2141 BV Vijfhuizen, NL

SEIBERT, Joachim Ulrich

2285 JT Rijswijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.