KNOCHENIMPLANTAT UND EINSETZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3653152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653152
Numéro de demande
EP19208972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2015
Publié
20 mai 2020
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201462022811 P 10.07.2014
Divisionnaire de
EP15818429
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 2 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  6. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

HOLLIS, Michael Chad,

Collierville, Tennessee 38017, US

HARTDEGEN, Vernon, R

Collierville, Tennessee 38017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.