BESTIMMUNG DER STRAHLUNGSDOSIMETRIE

Brevet européen · EP3653264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653264
Numéro de demande
EP19209875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
G01T 1/10 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
Priorité
EP 18206873 16.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

SCK.CEN

Herrmann-Debrouxlaan 40, 1160 Brussel, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DE FREITAS NASCIMENTO, Luana

2000 Antwerpen, BE

VANHAVERE, Filip

2018 Antwerpen, BE

STRUELENS, Lara

3200 Aarschot, BE

AKSELROD, Mark

Stillwater OK, 74074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.