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Brevet européen · EP3653275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653275
Numéro de demande
EP19208890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63B 69/12 (2006.01)
Priorité
NL 2021986 13.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  5. 30 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    van Loon, Jan, De Velde 1A, 8064 PH Zwartsluis, Pays-Bas → Van Loon Beheer Nederland B.V., De Velde 1, 8064 PH Zwartsluis, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  6. 30 juil. 2025

    Inventeur

    Inventeur
    van Loon, Jan, De Velde 1A, 8064 PH Zwartsluis, Pays-Bas → VAN LOON, Jan, De Velde 1A, 8064 PH Zwartsluis, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Van Loon Beheer Nederland B.V.

De Velde 1, 8064 PH Zwartsluis, NL

Inventeur

VAN LOON, Jan

8064 PH Zwartsluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.