RÉDUCTION DU COEFFICIENT DE RÉFLEXION D'UNE PAROI VERTICALE DANS UN PORT

Brevet européen · EP3653793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3653793
Numéro de demande
EP19208966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2019
Publié
20 mai 2020
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 3/06 (2006.01)
Priorité
FR 1871507 13.11.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

Bouygues Travaux Publics

1 Avenue Eugène Freyssinet, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

BOUGEROL, Maud

91300 MASSY, FR

ARISTAGHES, Pierre

78960 VOISINS LE BRETONNEUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.